Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT - CIRCUIT
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT, société anonyme, 304, boulevard Charles de Gaulle, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE.

Numéro de dépôt :
1230335
Date de dépôt :
15/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1993

Présentation de la marque KIT - CIRCUIT

Déposée le 15 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KIT - CIRCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque KIT - CIRCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT - CIRCUIT est expirée depuis le 15 mars 1993.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT a également déposé les autres marques suivantes : SEASY , KF SICERONT , PROPULSEUR PRESERVANT L'OZONE , KF SICERONT , TRESSRONT , KF SICERONT , RONT' , CIRCUITMARKER , PRESERVE LA COUCHE D'OZONE , MARKNET


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT, société anonyme, 304, boulevard Charles de Gaulle, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques et électrotechniques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.